Me Alice Nkom : « Nous devons dire non à l’Etat voyou »
Première femme à devenir avocate au Cameroun, Me Alice Nkom est ce qu’on appelle une forte tête. Une figure emblématique du barreau du Cameroun. Elle s’est beaucoup illustrée ces dernières années dans la défense des droits des minorités sexuelles, un sujet qui suscite la controverse et, parfois, des passions démesurées. Souvent violemment attaquée pour son combat en faveur des homosexuels, dont l’activité est légalement interdite au Cameroun bien que le pays soit signataire de conventions internationales qui la légalisent, Alice Nkom fait le dos rond et ne plie pas dans un engagement qui vise à défendre ce qui est, selon elle, l’une des libertés universelles de la personne.
Bien que la défense des minorités sexuelles soit le combat qui a le plus fait parler d’elle, Me Alice Nkom s’est auparavant investie dans la lutte pour la transparence électorale au Cameroun. Et, il y a quelques semaines, on l’a découverte sous sa casquette de présidente du Réseau international de soutien au juge intègre (Risji). En marge d’un point de presse donné par trois avocats français arrivés au Cameroun pour la défense de Yves-Michel Fotso, Me Nkom a fait un violent réquisitoire contre la conduite de l’opération épervier. C’est, a-t-elle dit, « une arme de destruction massive » servant de prétexte à des règlements de compte « politico-ethico-médiatique ».
L’ayant perçue comme le nouveau porte-voix des batailles de M. Fotso, l’auteur de ces lignes lui a fait parvenir, par courrier électronique, un questionnaire en sept points auquel elle a accepté de répondre. Elle en a profité pour se lâcher, avec toute la pugnacité qu’on lui connaît, ce qui se traduit dans la longueur interminable de certaines de ses réponses. Mais, elle précise : « Je voudrais qu’il soit très clair que je ne suis pas là pour remettre en cause les fondements de l’opération Epervier, je ne suis pas là pour dire que tel ou tel autre ne doit pas être arrêté. Je suis là pour veiller à ce que, aussi bien les arrestations que les condamnations, se déroulent dans le plus strict respect de nos lois, et croyez-moi, c’est loin d’être le cas en ce moment, et c’est grave, très grave ».
Une précision qui méritait d’être faite au regard du contenu de certaines réponses. Ou, précisément des versions données à certains faits évoqués dans l’entretien qui sont catégoriquement contredites par des documents et autres témoignages dont l’intervieweur a eu connaissance dans le cadre des investigations menées au sujet du processus d’acquisition de l’avion présidentiel.
Entretien avec Christophe Bobiokono - cbobio@gmail.com
« Le kidnapping de YMF le 1er décembre 2010 à Douala est resté amer et insupportable, car il est l’illustration de la barbarie dans laquelle se dirigeaient les acteurs en charge du dossier de l’opération Epervier. »
Vous avez récemment déclaré que "l'opération épervier" avait été détournée de son objectif pour devenir "une arme de destruction massive", un prétexte pour des règlements de compte politico-ethico-médiatique. Sur quoi repose votre constat?
Il faut d’abord partir des fondements même de l’Opération épervier qui avaient été donnés par le Président de la République, initiateur de cette opération. D’où part-elle ? Le Camerounais, homme fier par nature, profondément patriote conscient de ses forces et de ses richesses, s’est levé un matin pour s’entendre dire que son pays était très pauvre et très endetté et qu’il était devenu lui-même un individu rejeté partout parce qu’il était le plus corrompu du monde. Cela a été le choc total, le tsunami de tous les Camerounais.
Le Président de la République, qui est mandaté par tout le peuple camerounais pour développer notre pays et le faire prospérer mais aussi pour assurer l’épanouissement et le bien-être à chacun de nous, s’est senti interpellé et nous a promis de se pencher sur la question, d’identifier et de faire rendre gorge à tous ceux qui avaient contribué à cette situation que nous vivons honteusement et douloureusement depuis lors. D’où l’Opération dite Epervier destinée à identifier, juger, condamner tout ceux qui seront reconnus coupables et ce, conformément aux lois en vigueur de notre pays.
J’ai été personnellement de ceux qui sont montés au créneau pour féliciter et soutenir le Président de la République dans cette tâche difficile, mais noble et salvatrice. C’est dire que nous en attendions beaucoup. Pour ce faire, le Président de la République a certainement compté sur notre institution judiciaire pour mener à bien les différents procès qui devaient lui permettre de présenter au monde entier les résultats très attendus, moralement, socialement, économiquement de cette opération.
J’ai personnellement attiré l’attention de tous sur les premières illégalités, et des violations des droits humains, constatées à l’occasion de la rocambolesque et choquante arrestation diffusée en mondovision des ministres Abah Abah et autres, qui ne correspondait pas aux dispositions prévues en la matière par le code de procédure pénale. Et je n’ai pas manqué d’exprimer mes craintes en ma qualité de fervent défenseur des droits de l’homme et de l’Etat de droit, pour éviter les dérapages que malheureusement, j’ai constaté dans toutes les arrestations qui ont suivi celle là. Et notamment le kidnapping de YMF le 1er décembre 2010 à Douala est resté amer et insupportable, car il est l’illustration de la barbarie dans laquelle se dirigeaient les acteurs en charge du dossier de l’opération Epervier.
Je voudrais qu’il soit très clair que je ne suis pas là pour remettre en cause les fondements de l’opération Epervier, je ne suis pas là pour dire que tel ou tel autre ne doit pas être arrêté. Je suis là pour veiller à ce que, aussi bien les arrestations que les condamnations, se déroulent dans le plus strict respect de nos lois, et croyez moi, c’est loin d’être le cas en ce moment, et c’est grave, très grave.
« Il ne fait aucun doute que YMF est victime comme beaucoup d’autres certainement, d’un règlement de compte ethno-médiatico-politique de première grandeur »
Je rappelle que le code de procédure pénale, qui est la bible dont doivent s’inspirer les acteurs de la répression, est une série de textes élaborés par le ministère de la Justice. C’est notre ministre de la Justice qui l’a brillamment défendu devant le parlement qui l’a voté. Aussi bien lui que ceux qui le représentent auprès de nos juridictions ont l’obligation de s’en inspirer et de s’y conformer. Donc, lorsque je constate avec beaucoup d’autres personnes, que les règles élémentaires de ce code ont été violées par ces mêmes acteurs dont je ne peux pas insulter l’intelligence et la compétence par rapport à ce code, je suis bien obligée de comprendre que d’autres motivations inavouées régissent l’exécution des instructions que le Chef de l’Etat à données par rapport à l’opération épervier. Et ces motivations occultes sont forcément illégales.
Nous avons par exemple le cas de YMF- c’est de ce cas qu’il s’agit ici et qui m’a décidée, tant c’était criard, de m’intéresser de plus près à la manière dont l’opération Epervier est menée par rapport à nos lois. Je suis une activiste des droits de l’homme qui n’ont aucun sens dans un Etat de non droit et j’ai décidé d’apporter une autre lecture à la manière dont se mènent les procès et de partager cela avec mes compatriotes, ouvrant du même coup une fenêtre pour le Président de la République afin qu’il voie aussi le côté court de l’opération Epervier vu par les populations et non pas seulement par le coté jardin que ces collaborateurs lui montrent.
L’article 140 du code de procédure pénale dit ceci : « Est compétent le Procureur de la République : a) soit du lieu de commission l’infraction ; b) soit du lieu du domicile du suspect ; et c) soit du lieu d’arrestation du suspect. Ces dispositions ont été très grossièrement violées dans le cas du dossier YMF. Tout le monde sait que YMF habite à Douala-Bali. C’est pour ça que le juge Suisse qui s’occupe du même dossier et qui mène des investigations depuis 5 ans, date de l‘inculpation en suisse de M. Fotso, a cherché et obtenu la collaboration du juge de Douala et non pas celui de Yaoundé ou d’ailleurs. C’est en conformité avec ces règles de compétence qui s’imposent à tous, que le juge suisse a adressé toutes les commissions rogatoires à son homologue de Douala, et c’est chez le juge Eyike Vieux, à Bonanjo-Douala, que YMF est allé se faire entendre sur procès- verbal à chaque fois que cela c’est avéré nécessaire.
Tout le monde sait que M. Fotso a été kidnappé un matin chez lui à Douala. Douala a donc été le lieu de l’arrestation et à ce titre, en plus d’être celui de son domicile, et par conséquent, Douala était le lieu où YMF aurait dû répondre aux convocations de la justice au Cameroun. En ce qui concerne le lieu de la commission de l’infraction, ce lieu ne peut être ni Yaoundé, ni Douala, ni au Cameroun. Lorsque le Cameroun a décidé d’acheter un Avion pour le chef de l’Etat, il a ordonné à la SNH d’effectuer le virement et la SNH a utilisé un de ses comptes à partir d’une banque étrangère pour virer l’argent, sans escale, sans transit dans aucun compte d’YMF, directement à son destinataire réel qui est une société américaine basée dans l’Etat de l’Oregon aux Usa. Cette société s’appelle GIA.
GIA a été recommandée aux autorités camerounaises par M. ASSENE NKOU qui est PDG de la NAC Cameroun (Compagnie Aérien Camerounaise de 3ème niveau connue) ; cet argent, s’il a été détourné, c’est par le destinataire qui reconnaît l’avoir reçu, ce détournement ne peut pas avoir eu lieu au Cameroun. Donc forcément, le lieu de commission de l’infraction ne se trouve pas à Yaoundé. Alors, question : pourquoi les autorités judiciaires du Cameroun ont-elles pris le parti d’être hors-la-loi et d’agir dans l’illégalité pour parvenir à réduire au silence YMF en le jetant en prison à Yaoundé ? Pourquoi aussi grossièrement ? Pour ma part, il ne fait aucun doute que YMF est victime comme beaucoup d’autres certainement, d’un règlement de compte ethno-médiatico-politique de première grandeur.
« Il est temps que l’Opération Epervier redevienne ce qui a été promis et ce que l’immense majorité des Camerounais en attendaient : une opération de vérité et de justice »
Il faut souligner qu’en plus, l’article 8 du code de procédure pénale dit ceci : premièrement : « toute personne suspectée avoir commis une infraction est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établir au cours d’un procès où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui seront assurées ». Deuxièmement : « La présomption d’innocence s’applique au suspect, à l’inculpé, au prévenu et à l’accusé. »
Il faut noter que cet article 8 qui nous vient d’un article international, à savoir la déclaration universelle des droits de l’homme, après avoir inculpé YMF, a été respecté par le juge d’instruction suisse qui, après avoir inculpé YMF, mène des investigations sur cette affaire depuis 5 ans et qui a tous les pouvoirs d’incarcérer YMF à qui il reproche d’ailleurs plus d’infractions encore que le juge camerounais ici, y compris l’unique détournement de 31 millions de dollars que le juge camerounais lui reproche et qui a abouti à sa capture, puis à son incarcération.
Et pourtant, le juge d’instruction suisse aurait pu justifier plus facilement la mise en détention d’YMF que le juge Camerounais. En effet, le juge aurait pu dire qu’YMF est étranger en Suisse où il n’est pas domicilié et qu’ainsi sa détention s’avérait nécessaire à la manifestation de la vérité. Il ne l’a pas fait et il a eu raison parce que c’est depuis 5 ans que ses investigations sont menées, et YMF a répondu présent à toutes les convocations que la justice Suisse lui a fait parvenir soit directement ou indirectement à travers son homologue juge camerounais à Douala. L’attitude du juge d’instruction de Yaoundé est suspecte si on la compare à celle de son homologue suisse sur l’application des articles 8 et 140 (sur la compétence) du code de procédure pénale, car le juge de Yaoundé ne peut pas prétendre que la détention d’YMF est nécessaire et peut nuire à la manifestation de la vérité. Pourquoi? YMF est d’abord le fils de M. Victor Fotso, pilier et grand serviteur du régime RDPC : à lui tout seul, il constitue toutes les garanties de représentation en justice de son fils devant les tribunaux camerounais. YMF lui-même a un domicile connu, on lui avait déjà arraché son passeport et par 3 fois on le lui a restitué. A ces trois occasions, il a eu une attitude exemplaire bien qu’ayant les possibilités d’échapper à la justice, il est resté proche et prêt à répondre à toutes les convocations ici au Cameroun. Bref, il n y a pas meilleure représentation en justice tant pour lui même ou pour toute autre personne qui s’en réclamerait- que YMF ; c’est connu de tous.
YMF est un pilier de l’économie du Cameroun et un acteur clé dans la lutte contre le chômage qui menace tellement la jeunesse au Cameroun aujourd’hui. En clair, l’arrestation d’YMF ne profite à personne et, en tout cas, ne se justifie nullement à ce stade de la procédure. N’oublions pas qu’il avait engagé le combat de la survie de la CBC et de tous les emplois à sauver derrière ; le mettre nécessairement en prison maintenant, ne peut que semer le doute sur les véritables raisons que cache une procédure illégale et sans objet, avec des conséquences économiques, sociales et autres aussi dévastatrice pour l’image du Cameroun et de l’opération épervier, que pour les populations. C’est pour cela que les populations doivent savoir la vérité, avoir une idée claire et très lucide de ce qui se passe derrière ces arrestations dont on ne voit pas les bénéfices promis, mais plutôt les ravages. Le but de l’opération épervier était d’apporter et non de détruire et on est loin de voir l’apport de tout cette opération épervier pour le moment par rapport aux espérances et aux promesses du chef de l’Etat. Combien a-t-elle coûté au contribuable Camerounais à date ?
Combien a-t-elle rapporté, je suis persuadée qu’il y a longtemps qu’elle est déficitaire, en plus d’être inutilement douloureuse et humiliante : il est temps que l’Opération Epervier redevienne ce qui a été promis et ce que l’immense majorité des Camerounais en attendaient : une opération de vérité et de justice. A cette allure là, «faire rendre gorges» équivaudra seulement à faire sortir un filet de sang des tripes de victimes de l’Etat transformé, par la manipulation de certains, en un vulgaire preneur d’otages : inacceptable !
Vous avez indiqué que M. Fotso avait été "kidnappé" et qu'il était victime d'arbitraire. Pouvez-vous donner une plus grande explication à cette déclaration?
Lorsqu’on a fait le constat clair et sans appel, que l’arrestation de YMF est illégale sur toute la ligne, puisqu’elle viole les dispositions du code de procédure pénale que j’ai pris la peine de mettre à la disposition de vos lecteurs et que j’ai copié in extenso, on devrait aboutir à la conclusion de l’article 3 du même code de procédure pénale qui dit que:
1-La violation d’une règle de procédure pénale est sanctionnée par la nullité absolu lorsqu’elle :
a- Est préjudiciable aux droits de la défense définit par les dispositions légales en vigueur ;
b- Porte atteinte à un principe d’autre public ;
2- la nullité prévu au paragraphe 1 du présent article ne peut être couverte, elle peut être invoquée à toute phase de la procédure par les parties et doit l’être d’office par la juridiction de jugement »
Je pense que le code de procédure pénale est écrit en français facile et qu’il est aisé pour celui qui a lu mes premiers développements dans la 1ère question, de comprendre maintenant pourquoi je parle d’arbitraire et d’arme de destruction massive. YMF a été victime d’un kidnapping et d’un vulgaire et grossier enlèvement : il est entre les mains de ses agresseurs dont il est l’otage et c’est insupportable, tant c’est injuste et illustratif d’une violation flagrante des droits de l’homme et nous en paierons tous de très graves dégâts collatéraux ! Personne, même pas le pays, n’en sortira indemne : libérez le !
« Lorsque le Cameroun a décidé d’acheter un avion pour le Président, le FMI gérait l’économie du Cameroun avec ses programmes d’ajustement structurel. Le FMI n’était pas d’accord... C’est cette situation qui a d’ailleurs installé durablement la corruption dans notre administration… »
Vous avez dit que les fonds pour lesquels Yves-Michel Fotso a été inculpé ont fait l'objet d'une procédure judiciaire aux Etats-Unis et que l'Etat avait reçu 800 mille FCFA et un Boeing 767, le Dja (ce qui n’est pas vrai), avez vous précisé à titre de compensation... Est-ce à dire que pour vous, l'enquête judiciaire doit s'orienter vers d'autres cibles?
Il faut que j’explique à vos lecteurs que c’est GIA, cette société américaine de l’Etat de l’OREGON qui a été le destinataire du virement de la somme de 31million$ par la SNH en vue de l’achat de l’avion du président. Le liquidateur de cette société tombée en faillite entre temps a finalement payé au Cameroun en remboursement environ 800 000$ et en nature un avion Boeing767-200 que devrait exploiter Camair-co aujourd’hui.
Lorsque le Cameroun a décidé d’acheter un avion pour le Président, le FMI gérait l’économie du Cameroun avec ses programmes d’ajustement structurel. Le FMI n’était pas d’accord que ce soit ce moment là qui soit choisi pour faire une telle dépense alors qu’en face on était entrain de demander aux populations des sacrifices considérables, notamment les fonctionnaires qui ont dû subir des baisses de salaire allant jusqu’aux ¾ de leur revenu. C’est cette situation qui a d’ailleurs installé durablement la corruption dans notre administration.
Il a donc fallu trouver des astuces pour doter la présidence d’un avion et cette astuce était de faire passer cet achat par la Camair. La Camair étant représentée par son DG de l’époque, c’est YMF qui va servir de couverture et qui agira en étroite collaboration avec et sous les directives du secrétariat général de la présidence. Il est décidé que l’achat se fera au comptant alors qu’YMF proposait un achat à crédit comme cela se fait dans ce secteur de l’aviation, mais il a été rapidement mis en minorité. L’Etat va d’ailleurs lui demander de faire l’avance des premiers 2 million$ qui vont permettre le démarrage de la fabrication de l’avion par Boeing.
Le Cameroun décide par ailleurs de sortir le reste de l’argent et de le confier à une société USA intermédiaire connue sur le nom GIA et reconnue par un opérateur économique Camerounais Mr ASSENE NKOU qui lui a déjà acheté des avions pour sa compagnie. Pendant ce temps, YMF entouré de toute l’équipe technique, militaire et autre, travaille sans relâche avec BOEING à la fabrication de l’avion, requiert les goûts du Président pour son aménagement intérieur, recueille toutes les autorisations nécessaires, mais il ne va pas tarder à se heurter au refus du Cameroun de réceptionner ledit avion - le BBJET flambant neuf, - pour des raisons inconnues de lui. Le Cameroun ayant préféré d’engager plutôt des démarches pour récupérer les fonds envoyés précédemment à GIA parce que le Secrétariat général de la présidence a changé de main et Camair ne tardera pas également à changer de tête.
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